CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal

le 4 avril

ORDRE DU JOUR :


  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2024

  • Affectation prévisionnelle du résultat 2023

  • Taux d’imposition 2024

  • Subventions 2024

  • Budget primitif 2024

  • Demande de subvention - Amende de police

  • Aménagement d’un plateau surélevé et d’un cheminement piéton sécurité sur la route de Bouvron – convention de gestion à conclure avec le Département de Loire-Atlantique

  • Marché assurance flotte automobile et bris de machine – modification n°1

  • Mise à jour du tableau des effectifs et création de postes

  • Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents à conclure avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique

  • Instauration du dispositif de participation citoyenne

  • Décisions prises par délégation du Conseil municipal

  • Informations Communauté de Communes Estuaire et Sillon

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
Salle de la Préverie
le jeudi 4 avril
à 20h00